Comptes-rendus du Conseil communautaire

Une fois par mois, le Conseil communautaire du Pays de Chantonnay se réunit pour délibérer des projets en cours et à venir sur le territoire. retrouvez ici l'ensemble des documents

L’affichage lÉgal des documents CCPC

Ordre du jour
Les délibérations

Liste des délibérations (459 à 491) – Conseil communautaire du 07/12/2022

Liste des délibérations (443 à 445) – Conseil communautaire du 10/11/2022

Les décisions
  • Décision 2023-404 AVENANT DE TRANSFERT – MARCHE 2023-13 – TRAVAUX DE RENOVATION DE LA TOITURE – EHPAD LES HUMEAUX A BOURNEZEAU
  • Décision 2023-405 AVENANT DE TRANSFERT – MARCHE 2023-1 CREATION D’UN PARKING – EHPAD LES HUMEAUX A BOURNEZEAU
  • Décision 2023-406 RENONCIATION À L’EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION
  • Décision 2023-407 RENONCIATION À L’EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION
  • Décision 2023-408 RENONCIATION À L’EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION
  • Décision 2023-409 RENONCIATION À L’EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION

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Les décisions prises par la Présidente (du...Les décisions prises par la Présidente (du 26/10/2023 au 06/12/2023)

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Les décisions prises par la Présidente (du...Les décisions prises par la Présidente (du 28/09/2023 au 25/10/2023)

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Les décisions prises par la Présidente (du...Les décisions prises par la Présidente (du 29/06/2023 au 27/09/2023)

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Les décisions prises par la Présidente (du...Les décisions prises par la Présidente (du 01/06/2023 au 28/06/2023)

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Les décisions prises par la Présidente (du...Les décisions prises par la Présidente (du 27/04/2023 au 31/05/2023)

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Les décisions prises par la Présidente (du...Les décisions prises par la Présidente (du 30/03/2023 au 26/04/2023)

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Les décisions prises par la Présidente (du...Les décisions prises par la Présidente (du 02/03/2023 au 29/03/2023)

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Les décisions prises par la Présidente (du...Les décisions prises par la Présidente (du 26/01/2023 au 01/03/2023)

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Les décisions prises par la Présidente (du...Les décisions prises par la Présidente (du 08/12/2022 au 25/01/2023)

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Les décisions prises par la Présidente (du...Les décisions prises par la Présidente (du 11/11/2022 au 07/12/2022)

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Les actes réglementaires (du 27/10/2022 au...Les décisions prises par la Présidente (du 27/10/2022 au 10/11/2022)

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Les actes réglementaires (du 23/06/2022...Les décisions prises par la Présidente (du 23/06/2022 au 28/09/2022)
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Les arrêtés
  • Arrêté 2023-1 PORTANT REGLEMENTATION DES HEURES DE MISE EN SERVICE COUPURE DE L’ECLAIRAGE PUBLIC SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY
  • Arrêté 2023-2 DÉLÉGATION DE FONCTIONS À MONSIEUR JEAN-LOUIS CORNIÈRE
  • Arrêté 2023-3 ACTE DE CESSATION DE FONCTION D’UN REGISSEUR MANDATAIRE SUPPLEANT POUR LA REGIE DE RECETTES ET D’AVANCES DE L’AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE
  • Arrêté 2023-4 Acte de nomination du régisseur titulaire et du mandataire suppléant et des mandataires pour la régie de recettes des spectacles communautaires
  • Arrêté 2023-5 Acte de nomination des mandataires pour la régie de recettes des spectacles communautaires
  • Arrêté 2023-6 PORTANT PERMISSION DE VOIRIE 9 RUE DU LIN 85110 CHANTONNAY
  • Arrêté 2023-7 ARRÊTÉ PORTANT PERMISSION DE VOIRIE MOBILIER URBAIN VENDEOPÔLE RUE ARCHEREAU 85480 BOURNEZEAU

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Les arrêtésLes arrêtés
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