Statuts de la Communauté de communes du Pays de Chantonnay
L’affichage lÉgal des documents CCPC
Ordre du jour
Les délibérations
Délibérations du 27 03 2024 (1) Délibérations du 27 03 2024 (2) Délibérations du Ccaire du 27 03 2024(3)
Liste des délibérations (391 à 403) – Conseil communautaire du 25/10/2023
Liste des délibérations (349 à 369) – Conseil communautaire du 27/09/2023
Liste des délibérations (255 à 285) – Conseil communautaire du 28/06/2023
Liste des délibérations (221 à 234) – Conseil communautaire du 31/05/2023
Liste des délibérations (175 à 183) – Conseil communautaire du 26/04/2023
Liste des délibérations (112 à 152) – Conseil communautaire du 29/03/2023
Liste des délibérations (70 à 93) – Conseil communautaire du 01/03/2023
Liste des délibérations (459 à 491) – Conseil communautaire du 07/12/2022
Liste des délibérations (443 à 445) – Conseil communautaire du 10/11/2022
Les décisions
- Décision 2024-172 CRÉATION D’UNE RÉGIE DE RECETTES « TAXE DE SEJOUR » POUR L’OFFICE DE TOURISME »
- Décision 2024-173 IMPRESSION DU GUIDE TOURISTIQUE – OFFICE DE TOURISME
- Décision 2024-174 ENTRETIEN CURAGE DE FOSSE – ZONE POLARIS NORD
- Décision 2024-175 SIGNATURE D’UNE CONVENTION D’OCCUPATION PR2CAIRE AVEC PRO’CED ATELIER N° 34 – PEPINIERE D’ENTREPRISES DE BENETRE A SIGOURNAIS
- Décision 2024-176 – DISTRIBUTION DU MAGAZINE COMMUNAUTAIRE – JUIN 2024
- Décision 2024-177 – AIDE À L’INSTALLATION DE MÉDECINS GÉNÉRALISTES – AVENANT N °1 À LA CONVENTION N° 1
- Décision 2024-178 – ACQUISITION DE VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE ET ACCESSOIRES – SERVICE DE LOCATION LONGUE DUREE
- Décision 2024-179 – DEVIS ENTRETIEN DES ESPACES VERTS – MORLIERE
- Décision 2024-180 – DEVIS ENTRETIEN DES ESPACES VERTS – CENTRE AQUATIQUE ODYSS
- Décision 2024-181 – DEVOIEMENT DU RESEAU – POLARIS A CHANTONNAY
- Décision 2024-182 TRAVAUX DE FINITION TRANCHE 1 – ACTIPOLE DES GRANDSMONTAINS A SAINT PROUANT
- Décision 2024-183 ATELIERS EN BIBLIOTHEQUE – ECLATS DE LIVRES
- Décision 2024-184 DEVIS DEPLACEMENT CHAMBRE TELECOM – POLARIS
- Décision 2024-185 DEVIS BORNAGE ET DIVISION DE LA PROPRIETE CADASTRE SECTION XS n° 138 – VENDEOPOLE DE BOURNEZEAU
- Décision 2024-187 ATTRIBUTION D’AIDES POUR LA RÉHABILITATION DES ASSAINISSEMENTS INDIVIDUELS NON CONFORMES – PROGRAMME 2024
- Décision 2024-188 AMENAGEMENT DU SENTIER D’AMANEA – LOCATION DE SANITAIRE MOBILE
- Décision 2024-189 SMACL – AVENANT N°4 055014/Y – MARCHE PUBLIC N° 2022-20-1 – MODIFICATIONS SUR LE CONTRAT SUR MESURE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES N° C2023-10859 – COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY
- Décision 2024-190 SMACL – AVENANT N°5 055014/Y – MARCHE PUBLIC N° 2022-20-1 – MODIFICATIONS SUR LE CONTRAT SUR MESURE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES N° C2023-10859 – COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY
- Décision 2024-191 VENDEE BUREAU – REAMENAGEMENT MAISON DE L’EMPLOI ET CREATION DES ESPACES DE TRAVAIL
- Décision 2024-192 MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE DANS LE CADRE D’UN AMENAGEMENT VISANT A L’AMELIORATION DES ENTREES ET SORTIES DE LA ZA – ACTIPOLE DE L’ETANG – BOURNEZEAU
- Décision 2024-193 AVENANTS N°1 AUX LOTS DU MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX POUR LA CONSTRUCTION DE DEUX ATELIERS RELAIS ZONE POLARIS A CHANTONNAY – REVALORISATION DU MARCHE INITIAL
.
Les arrêtés
- Arrêté 2023-1 PORTANT REGLEMENTATION DES HEURES DE MISE EN SERVICE COUPURE DE L’ECLAIRAGE PUBLIC SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY
- Arrêté 2023-2 DÉLÉGATION DE FONCTIONS À MONSIEUR JEAN-LOUIS CORNIÈRE
- Arrêté 2023-3 ACTE DE CESSATION DE FONCTION D’UN REGISSEUR MANDATAIRE SUPPLEANT POUR LA REGIE DE RECETTES ET D’AVANCES DE L’AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE
- Arrêté 2023-4 Acte de nomination du régisseur titulaire et du mandataire suppléant et des mandataires pour la régie de recettes des spectacles communautaires
- Arrêté 2023-5 Acte de nomination des mandataires pour la régie de recettes des spectacles communautaires
- Arrêté 2023-6 PORTANT PERMISSION DE VOIRIE 9 RUE DU LIN 85110 CHANTONNAY
- Arrêté 2023-7 ARRÊTÉ PORTANT PERMISSION DE VOIRIE MOBILIER URBAIN VENDEOPÔLE RUE ARCHEREAU 85480 BOURNEZEAU
- Arrêté 2023-8 ACTE DE NOMINATION DU REGISSEUR ET DES MANDATAIRES SUPPLEANTS POUR LA REGIE DE RECETTES ET D’AVANCES DE L’AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE
- Arrêté 2023-9 ARRÊTÉ PORTANT PERMISSION DE VOIRIE 73 RUE ARCHEREAU 85480 BOURNEZEAU
- Arrêté 2023-10 DÉSIGNATION DES MEMBRES DU COMITÉ DES PARTENAIRES DE LA MOBILITÉ DU PAYS DE CHANTONNAY
- Arrêté 2023-11 ARRÊTÉ PORTANT PERMISSION DE VOIRIE RUE DES FORETIS 85110 CHANTONNAY
- Arrêté 2023-12 ARRETE DU PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL
- Arrêté 2023-13 ACTE DE NOMINATION DU REGISSEUR TITULAIRE POUR LA RÉGIE DE RECETTES POUR LA TAXE DE SEJOUR
.
L’affichage lÉgal des documents CIAS
Les délibérations
- RÉCAPITULATIF DES DÉLIBÉRATIONS PRISES LORS DE LA SÉANCE DU 02/04/2024 – DÉLIBÉRATIONS n° 2024-37 À 2024-57
- RÉCAPITULATIF DES DÉLIBÉRATIONS PRISES LORS DE LA SÉANCE DU 05/03/2024 – DÉLIBÉRATION N° 2024-15 À 2024-35
- RÉCAPITULATIF DES DÉLIBÉRATIONS PRISES LORS DE LA SÉANCE DU 01/02/2024 – DÉLIBÉRATIONS N° 2024-4 À 2024-14
- RÉ CAPITULATIF DES DÉLIBÉRATIONS PRISES LORS DE LA SÉANCE DU 12/12/23 – DÉLIBÉRATIONS N° 2023-72 À 2023-99
- RÉCAPITULATIF DES DÉLIBÉRATIONS PRISES LORS DE LA SÉANCE DU 04/10/2023 – DÉLIBÉRATIONS N°2023-57 à 2023-69
- RÉCAPITULATIF DES DÉLIBÉRATIONS PRISES LORS DE LA SÉANCE DU 04/07/2023 – DÉLIBÉRATIONS N°2023-45 À 2023-55
- RÉCAPITULATIF DES DÉLIBÉRATIONS PRISES LORS DE LA SÉANCE DU 21/03/23 – DÉLIBÉRATIONS N°2023-20 À 2023-43
- RÉCAPITULATIF DES DÉLIBÉRATIONS PRISES LORS DE LA SÉANCE DU 01/02/2023 – DÉLIBÉRATIONS N°2023-2 À 2023-19
-
Récapitulatif des délibérations prises lors de la séance du 13/12/22 – délibérations n°2022-95 à 2022-113
-
Récapitulatif DES délibérations PRISES LORS DE LA SÉANCE du 04/10/22 – DÉLIBÉRATIONS N°2022-83 À 2022-94
-
Récapitulatif des Délibérations prises lors de la séance du 05/07/22 – Délibérations n°2022-70 à 2022-80
Les décisions
- Décision 2024-36 CONVENTION DE MÉDIATION DE LA CONSOMMATION AVEC L’ASSOCIATION DES MÉDIATEURS EUROPÉENS
- Décision 2024-3 SEANCES DE MEDITATION « PLEINE CONSCIENCE » – PROGRAMME D’ACTIVITES PREVENTION SENIORS
- Décision 2024-2 INTERVENTION TROUPE DE THEATRE D’IMPROVISATION « LE MULTIREPLIQUE » – EVENEMENT DANS LE CADRE D’UN FORUM « BIEN VIEILLIR A DOMICILE » LE MARDI 11 JUIN 2024 A CHANTONNAY
- Décision 2024-1 INTERVENTION COMPAGNIE « L’EQUILIBRE » – RANDONNEES MENSUELLES – ACTION BALADES SANTE 2024
- Décision 2023-71 CIAS : CONVENTION ENEDIS SITE « LES ERABLES »
- Décision 2023-70 SMACL – AVENANTS DE CIAS – MODIFICATIONS INTERVENUES SUR LES CONTRATS SUR MESURE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES – EHPAD LES ERABLES – EHPAD LES HUMEAUX – RESIDENCE AUTONOMIE LES GRANDS PARENTS
- Décision 2023-56 CONVENTION AVEC LA COMPAGNIE LES PASSANTES
- Décision 2023-44 AVENANT N°1 AU MARCHE PUBLIC DE SERVICES D’ASSURANCES POUR LE CIAS DU PAYS DE CHANTONNAY – CONTRAT N° 23GRE2032FLTC – LOT N° 3 : ASSURANCE DES VEHICULES A MOTEUR ET RISQUES ANNEXES
- Décision 2023-1 CRÉATION D’UNE RÉGIE DE RECETTES POUR LES ANIMATIONS ORGANISÉES PAR LE CIAS
- Décision 2022-81 PRESTATION D’ASSISTANCE À MAITRISE D’OUVRAGE POUR LES ASSURANCES DU CIAS DU PAYS DE CHANTONNAY
- Décision 2022-82 IMPRESSION PAPETERIE CIAS AUX NOUVELLES COULEURS DE LA CHARTE GRAPHIQUE
- Décision 2022-114 MARCHE D’ASSURANCES POUR LE CIAS DU PAYS DE CHANTONNAY
Les arrêtés
Arrêté 2023-1 du 19 01 2023 ACTE DE NOMINATION DU RÉGISSEUR TITULAIRE ET DU MANDATAIRE SUPPLÉANT POUR LA RÉGIE DE RECETTES DES ANIMATIONS DU CIAS
Arrêté 2022-1 du 22 07 2022 PORTANT AUTORISATION PRÉALABLE ET PERMANENTE DES POURSUITES DONNÉES AU COMPTABLE PUBLIC DU CIAS DU PAYS DE CHANTONNAY POUR LE RECOUVREMENT DES PRODUITS LOCAUX
Arrêté 2022-2 du 20 12 2022 PORTANT COMPOSITION DU COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL
Les procès-verbaux
Les informations budgétaires
actipôle des grands montains – Extension n° 3