Saint Prouant

Documents d'urbanisme de la commune de Saint Prouant

Pièces administratives

01_délibération de prescription de l’élaboration du PLU

02_délibération d’approbation du PLU

03_délibération de prescription de la révision n°1 du PLU

04_délibération de prescription de la révision n°2 du PLU

05_délibération de prescription de la modification du PLU

06_délibération d’approbation de la modification du PLU

07_délibération d’approbation des révisions simplifiées n°1 et n°2 du PLU

08_Retrait partiel de la délibération du 28.08.2007_révision n°1

09_délibération de l’approbation de la révision n°1 du PLU

10_délibération d’approbation de la modif simplifiée n°1 du PLU

11_délibération d’approbation de la révision simplifiée n°4 du PLU

12_délibération d’approbation de la modification n°2 du PLU

Rapport de présentation et notices explicatives

01 rapport de présentation de l’élaboration1

01 rapport de présentation de l’élaboration2

01 rapport de présentation de l’élaboration3

01 rapport de présentation de l’élaboration4

02 notice explicative de la modification n°1

03 notice explicative de la révision simplifiée n°1

04 notice explicative de la révision simplifiée n°2

05 notice explicative de la révision simplifiée n°3

06 notice explicative de la modification simplifiée n°1

07 notice explicative de la modification n°2

08 notice explicative de la révision simplifiée n°4

 

Projet d’Aménagement et de Développement Durables

Projet d’Aménagement et de Développement Durables

 

Orientations d’aménagement et de programmation

OAP

 

Règlement écrit

règlement écrit

 

Règlement graphique

règlement graphique

 

Annexes

réseau AEP

réseau EU

 

Procédure en cours : Révision du PLU de Saint-Prouant

Documents de l’étude

01_délibération de prescription de l’élaboration du PLU07_compte-rendu-de-la-reunion-publique-du-01-fevrier-2016

02_Support de la Réunion publique du 04 juin 2015

03-Compte-rendu de la Réunion Publique du 04 juin 2015

04_Support de la Réunion Publique du 01 février 2016

05_compte-rendu de la réunion publique du 01 février 2016

06_Débat PADD en Conseil Municipal

07_Débat PADD en Conseil Communautaire

10_ Délibération du conseil communautaire – arrêt du PLU

11_Délibération du conseil communautaire – arrêt du PLU – annexe 1 – bilan concertation

12_Délibération du conseil communautaire – arrêt du PLU – annexe 2 – bilan concertation