Saint Prouant

Documents d'urbanisme de la commune de Saint Prouant

Pièces administratives

Délibération de prescription de l’élaboration du PLU

Débat PADD en Conseil Municipal

Débat PADD en Conseil Communautaire

Délibération du conseil communautaire – arrêt du PLU

Délibération du conseil communautaire – arrêt du PLU – annexe 1 – bilan concertation

Délibération du conseil communautaire – arrêt du PLU – annexe 2 – bilan concertation

conclusions et avis du commissaire enquêteur

rapport du commissaire enquêteur

Délibération du conseil communautaire – approbation du PLU

Rapport de présentation et notices explicatives

Partie 1_diagnostic structurel

Partie 2_état initial de l’environnement

Partie 3_justifications du projet

Partie 4_incidences du projet sur l’environnement

Partie 5_annexes

Projet d’Aménagement et de Développement Durables

Projet d’Aménagement et de Développement Durables

Orientations d’aménagement et de programmation

Orientations d’aménagement et de programmation

Règlement écrit

règlement écrit

risque inondation

secteur d’Orientations d’aménagement et de programmation

voie de circulation douce à préserver

zones humides

patrimoine bâti à préserver soumis à permis de démolir

liste des emplacements réservés

haie à protéger

espace à protéger

élément de paysage et de patrimoine à préserver

changement de destination

Règlement graphique

reglement graphique_commune

reglement graphique_bourg

Annexes

risques

plan des servitudes d’utilité publique

liste des servitudes d’utilité publique

annexes sanitaires

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