PROCÉDURES EN COURS
Modification simplifiée 0.1
Délib 2018.271 du 04 07 18_Prescription modification simplifiée 0.1
AVIS du porter à connaissance du public du projet de modification simplifiée 0.1
85266_notice de présentation_MS01
Mise en compatibilité par déclaration de projet 0.2
Délib 2018.272 du 04 07 18_Prescription mise en compatibilité du PLU 0.2
PLU EN VIGUEUR
Pièces administratives
Délibération de prescription de l’élaboration du PLU
Débat PADD en Conseil Municipal
Débat PADD en Conseil Communautaire
Délibération du conseil communautaire – arrêt du PLU
Délibération du conseil communautaire – arrêt du PLU – annexe 1 – bilan concertation
Délibération du conseil communautaire – arrêt du PLU – annexe 2 – bilan concertation
conclusions et avis du commissaire enquêteur
rapport du commissaire enquêteur
Délibération du conseil communautaire – approbation du PLU
Rapport de présentation et notices explicatives
Partie 1_diagnostic structurel
Partie 2_état initial de l’environnement
Partie 3_justifications du projet
Partie 4_incidences du projet sur l’environnement
Projet d’Aménagement et de Développement Durables
Projet d’Aménagement et de Développement Durables
Orientations d’aménagement et de programmation
Orientations d’aménagement et de programmation
Règlement écrit
secteur d’Orientations d’aménagement et de programmation
voie de circulation douce à préserver
patrimoine bâti à préserver soumis à permis de démolir
liste des emplacements réservés
élément de paysage et de patrimoine à préserver
Règlement graphique
Annexes
plan des servitudes d’utilité publique
liste des servitudes d’utilité publique