Pièces administratives
01 règlement graphique commune 02 règlement graphique bourg
01 délibération prescription élaboration PLU
02 délibération approbation élaboration PLU
03 arrêté engagement modification n°1
04 approbation de la modification n°1
Rapport de présentation et notices explicatives
01 rapport de présentation de l’élaboration1
01 rapport de présentation de l’élaboration2
01 rapport de présentation de l’élaboration3
01 rapport de présentation de l’élaboration4
02 note de présentation de la modification n°1
Projet d’Aménagement et de Développement Durables
01 Projet d’Aménagement et de Développement Durables
Orientations d’Aménagement et de programmation
Règlement écrit
Règlement graphique
01 règlement graphique commune
Annexes
Plan des servitudes
Plan de prévention du risque inondation
Documents d’information
Annexes sanitaires
DPU ET DROIT DE PRÉEMPTION DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL
eXPOSITION AU PLOMB
iNVENTAIRE DES ZONES HUMIDES
Risques – mouvements de terrains
Risques – remontée de nappes
RISQUES MINIERS
11.1 Rapport_DREAL_2011_Rochetrejoux_Boupere A4 NB
Zonage d’assainissement