Rochetrejoux

Documents d'urbanisme de la commune de Rochetrejoux

Pièces administratives

01 règlement graphique commune 02 règlement graphique bourg

01 délibération prescription élaboration PLU

02 délibération approbation élaboration PLU

03 arrêté engagement modification n°1

04 approbation de la modification n°1

 

Rapport de présentation et notices explicatives

01 rapport de présentation de l’élaboration1

01 rapport de présentation de l’élaboration2

01 rapport de présentation de l’élaboration3

01 rapport de présentation de l’élaboration4

02 note de présentation de la modification n°1

 

Projet d’Aménagement et de Développement Durables

01 Projet d’Aménagement et de Développement Durables

02 PADD plan commune

03 PADD plan bourg

 

Orientations d’Aménagement et de programmation

OAP

 

Règlement écrit

règlement écrit

 

Règlement graphique

01 règlement graphique commune

02 règlement graphique bourg

 

Annexes

liste des servitudes

 

Plan des servitudes

plan des servitudes

 

Plan de prévention du risque inondation

arrêté pref PPRI

règlement

Zonage 1-3 Les Herbiers

Zonage 1-4 Mouchamps

Zonage plan d’assemblage

 

Documents d’information

 

Annexes sanitaires

notice annexes sanitaires

réseau AEP

réseaux existants

 

DPU ET DROIT DE PRÉEMPTION DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL

DPU

Plan ENS

 

eXPOSITION AU PLOMB

arrêté préfectoral

 

iNVENTAIRE DES ZONES HUMIDES

DOC1_carto_generale

DOC5_synthèse générale

 

Risques – mouvements de terrains

11.2 c mouvements de terrains A4 couleur 11.2a précautions page 1 A4 NB 11.2b précautions page 2 A4 NB

 

 

 

 

 

Risques – remontée de nappes

11.3 remontée de nappes A4 couleur

 

 

 

 

 

RISQUES MINIERS

11.1 Rapport_DREAL_2011_Rochetrejoux_Boupere A4 NB

 

Zonage d’assainissement

carto_NCA 2013 Zonage

notice zonage assainissement