Règles de sécurité

Vous trouverez toutes les informations nécessaires concernant les règles de sécurité.

En application de l’article L213-11 alinéa 2 du Code de l’Education, le Département a la responsabilité de l’organisation sur son territoire des transports scolaire, et à ce titre, il veille au respect des obligations de toutes les parties prenantes : Transporteurs, élèves, parents d’élèves.

A cet égard, il œuvre dans le sens de l’intérêt général.

Celui qui s’engage à accepter les clauses du présent règlement dont l’objectif est de fixer les conditions favorisant à la sécurité, la discipline et la bonne tenue à l’intérieur des véhicules de transport scolaire comme aux points d’arrêts.

Un petit rappel des règles essentielles :

  • Je suis présent 5 minutes le matin avant l’heure normale d’arrivée du car, j’attends à l’arrêt indiqué, du bon côté de la chaussée, en m’éloignant du bord du trottoir.
  • Je ne joue pas sur l’espace prévu pour l’arrêt du car.
  • Je laisse descendre les passagers en laissant le passage libre.
  • Je monte en file indienne sans bousculade.
  • Je présente tous les jours mon titre de transport au conducteur.
  • Je m’installe calmement et je range mon sac sous le siège.
  • Si le car est équipé, j’attache ma ceinture de sécurité.
  • Je reste assis à ma place pendant le voyage.
  • Je quitte ma place seulement lorsque le car est arrêté.
  • Je ne traverse jamais devant un car ou un autobus, même si je suis sur un passage pour piétons.

Il est notamment interdit :

  • De parler au conducteur sans motif valable.
  • De fumer ou d’utiliser allumettes ou briquets.
  • De consommer des boissons alcoolisées.
  • De jouer ou de crier de projeter quoi que ce soit.
  • De toucher, avant l’arrêt du véhicule, les poignées, serrures, ou dispositifs d’ouverture des portes ainsi que les issues de secours.
  • De se pencher au dehors.
  • De détériorer le matériel.
  • De se déplacer pendant l’exécution du service.

Attention !

Nous vous rappelons que les manquements aux obligations de bonne conduite pourront donner lieu à des sanctions prises par l’organisateur secondaire du Département.

Vous retrouverez et pourrez télécharger les règles de sécurisation et la charte de l’usager en détail sur le site du conseil Général : http://transports.vendee.fr/