Statuts de la Communauté de communes du Pays de Chantonnay
L’affichage lÉgal des documents CCPC
Ordre du jour
Les délibérations
Liste des délibérations (391 à 403) – Conseil communautaire du 25/10/2023
Liste des délibérations (349 à 369) – Conseil communautaire du 27/09/2023
Liste des délibérations (255 à 285) – Conseil communautaire du 28/06/2023
Liste des délibérations (221 à 234) – Conseil communautaire du 31/05/2023
Liste des délibérations (175 à 183) – Conseil communautaire du 26/04/2023
Liste des délibérations (112 à 152) – Conseil communautaire du 29/03/2023
Liste des délibérations (70 à 93) – Conseil communautaire du 01/03/2023
Liste des délibérations (459 à 491) – Conseil communautaire du 07/12/2022
Liste des délibérations (443 à 445) – Conseil communautaire du 10/11/2022
Les décisions
- Décision 2024-107bis SPECTACLE DE LA COMPAGNIE S’PORT – LES PETITS DETOURS 2024
- Décision 2024-108 LOGICIEL DE GESTION DES ASSAINISSEMENTS NON COLLECTIFS – HÉBERGEMENT DES DONNÉES ET MAINTENANCE
- Décision 2024-109 ATTRIBUTION DES MARCHES DE TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE LA MAISON DE L’EMPLOI AU SEIN DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY
- Décision 2024-110 COMMANDE DE NOUVEAUX MATERIELS INFORMATIQUES ET PARAMETRAGE DES POSTES – ENVOLIIS
- Décision 2024-111 ATELIER RELAIS N° 6 – RUE DE L’INDUSTRIE – RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D’OCCUPATION PRÉCAIRE AVEC M. LÉNOARDO GRUIA
- Décision 2024-112 AVENANT N°2 AU MARCHE PUBLIC DE MAITRISE D’ŒUVRE N° 2024-1 REHABILITATION DE LA MAISON DE SANTE « CENTRE EPIDAURE »
- Décision 2024-113 ATTRIBUTION D’AIDE À LA RÉNOVATION DE L’HABITAT – PROGRAMME 2024
- Décision 2024-114 AIDE AUX ENTREPRISES – VERSEMENT D’UNE AIDE À L’ENTREPRISE « MADAME CAROLE HERBRETEAU » À SAINTE-CÉCILE
Liste des décisions (49 à 89)
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Les arrêtés
- Arrêté 2023-1 PORTANT REGLEMENTATION DES HEURES DE MISE EN SERVICE COUPURE DE L’ECLAIRAGE PUBLIC SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY
- Arrêté 2023-2 DÉLÉGATION DE FONCTIONS À MONSIEUR JEAN-LOUIS CORNIÈRE
- Arrêté 2023-3 ACTE DE CESSATION DE FONCTION D’UN REGISSEUR MANDATAIRE SUPPLEANT POUR LA REGIE DE RECETTES ET D’AVANCES DE L’AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE
- Arrêté 2023-4 Acte de nomination du régisseur titulaire et du mandataire suppléant et des mandataires pour la régie de recettes des spectacles communautaires
- Arrêté 2023-5 Acte de nomination des mandataires pour la régie de recettes des spectacles communautaires
- Arrêté 2023-6 PORTANT PERMISSION DE VOIRIE 9 RUE DU LIN 85110 CHANTONNAY
- Arrêté 2023-7 ARRÊTÉ PORTANT PERMISSION DE VOIRIE MOBILIER URBAIN VENDEOPÔLE RUE ARCHEREAU 85480 BOURNEZEAU
- Arrêté 2023-8 ACTE DE NOMINATION DU REGISSEUR ET DES MANDATAIRES SUPPLEANTS POUR LA REGIE DE RECETTES ET D’AVANCES DE L’AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE
- Arrêté 2023-9 ARRÊTÉ PORTANT PERMISSION DE VOIRIE 73 RUE ARCHEREAU 85480 BOURNEZEAU
- Arrêté 2023-10 DÉSIGNATION DES MEMBRES DU COMITÉ DES PARTENAIRES DE LA MOBILITÉ DU PAYS DE CHANTONNAY
- Arrêté 2023-11 ARRÊTÉ PORTANT PERMISSION DE VOIRIE RUE DES FORETIS 85110 CHANTONNAY
- Arrêté 2023-12 ARRETE DU PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL
- Arrêté 2023-13 ACTE DE NOMINATION DU REGISSEUR TITULAIRE POUR LA RÉGIE DE RECETTES POUR LA TAXE DE SEJOUR
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L’affichage lÉgal des documents CIAS
Les délibérations
- RÉCAPITULATIF DES DÉLIBÉRATIONS PRISES LORS DE LA SÉANCE DU 05/03/2024 – DÉLIBÉRATION N° 2024-15 À 2024-35
- RÉCAPITULATIF DES DÉLIBÉRATIONS PRISES LORS DE LA SÉANCE DU 01/02/2024 – DÉLIBÉRATIONS N° 2024-4 À 2024-14
- RÉ CAPITULATIF DES DÉLIBÉRATIONS PRISES LORS DE LA SÉANCE DU 12/12/23 – DÉLIBÉRATIONS N° 2023-72 À 2023-99
- RÉCAPITULATIF DES DÉLIBÉRATIONS PRISES LORS DE LA SÉANCE DU 04/10/2023 – DÉLIBÉRATIONS N°2023-57 à 2023-69
- RÉCAPITULATIF DES DÉLIBÉRATIONS PRISES LORS DE LA SÉANCE DU 04/07/2023 – DÉLIBÉRATIONS N°2023-45 À 2023-55
- RÉCAPITULATIF DES DÉLIBÉRATIONS PRISES LORS DE LA SÉANCE DU 21/03/23 – DÉLIBÉRATIONS N°2023-20 À 2023-43
- RÉCAPITULATIF DES DÉLIBÉRATIONS PRISES LORS DE LA SÉANCE DU 01/02/2023 – DÉLIBÉRATIONS N°2023-2 À 2023-19
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Récapitulatif des délibérations prises lors de la séance du 13/12/22 – délibérations n°2022-95 à 2022-113
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Récapitulatif DES délibérations PRISES LORS DE LA SÉANCE du 04/10/22 – DÉLIBÉRATIONS N°2022-83 À 2022-94
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Récapitulatif des Délibérations prises lors de la séance du 05/07/22 – Délibérations n°2022-70 à 2022-80
Les décisions
- Décision 2024-3 SEANCES DE MEDITATION « PLEINE CONSCIENCE » – PROGRAMME D’ACTIVITES PREVENTION SENIORS
- Décision 2024-2 INTERVENTION TROUPE DE THEATRE D’IMPROVISATION « LE MULTIREPLIQUE » – EVENEMENT DANS LE CADRE D’UN FORUM « BIEN VIEILLIR A DOMICILE » LE MARDI 11 JUIN 2024 A CHANTONNAY
- Décision 2024-1 INTERVENTION COMPAGNIE « L’EQUILIBRE » – RANDONNEES MENSUELLES – ACTION BALADES SANTE 2024
- Décision 2023-71 CIAS : CONVENTION ENEDIS SITE « LES ERABLES »
- Décision 2023-70 SMACL – AVENANTS DE CIAS – MODIFICATIONS INTERVENUES SUR LES CONTRATS SUR MESURE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES – EHPAD LES ERABLES – EHPAD LES HUMEAUX – RESIDENCE AUTONOMIE LES GRANDS PARENTS
- Décision 2023-56 CONVENTION AVEC LA COMPAGNIE LES PASSANTES
- Décision 2023-44 AVENANT N°1 AU MARCHE PUBLIC DE SERVICES D’ASSURANCES POUR LE CIAS DU PAYS DE CHANTONNAY – CONTRAT N° 23GRE2032FLTC – LOT N° 3 : ASSURANCE DES VEHICULES A MOTEUR ET RISQUES ANNEXES
- Décision 2023-1 CRÉATION D’UNE RÉGIE DE RECETTES POUR LES ANIMATIONS ORGANISÉES PAR LE CIAS
- Décision 2022-81 PRESTATION D’ASSISTANCE À MAITRISE D’OUVRAGE POUR LES ASSURANCES DU CIAS DU PAYS DE CHANTONNAY
- Décision 2022-82 IMPRESSION PAPETERIE CIAS AUX NOUVELLES COULEURS DE LA CHARTE GRAPHIQUE
- Décision 2022-114 MARCHE D’ASSURANCES POUR LE CIAS DU PAYS DE CHANTONNAY
Les arrêtés
Arrêté 2023-1 du 19 01 2023 ACTE DE NOMINATION DU RÉGISSEUR TITULAIRE ET DU MANDATAIRE SUPPLÉANT POUR LA RÉGIE DE RECETTES DES ANIMATIONS DU CIAS
Arrêté 2022-1 du 22 07 2022 PORTANT AUTORISATION PRÉALABLE ET PERMANENTE DES POURSUITES DONNÉES AU COMPTABLE PUBLIC DU CIAS DU PAYS DE CHANTONNAY POUR LE RECOUVREMENT DES PRODUITS LOCAUX
Arrêté 2022-2 du 20 12 2022 PORTANT COMPOSITION DU COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL
Les procès-verbaux
Les informations budgétaires
actipôle des grands montains – Extension n° 3