Commission Aménagement du Territoire
COMPOSITION DE LA COMMISSION
Président :
Vice-Président :
Membres :
DOMAINES D’INTERVENTION
URBANISME ET Aménagement du territoire
- Instruction des autorisations du droit du sol, Plan Local d’Urbanisme des Communes, PLUi, SCoT avec le Pays du Bocage Vendéen,
- L’étude sur les gisements fonciers,
- Système d’Information Géographique : GéoVendée.
HABITAT
Autres domaines
- Accessibilité: Commission intercommunale d’accessibilité,
- Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET).