Commission Environnement et aménagement du territoire

Composition et domaines d'intervention de la commission.

COMPOSITION DE LA COMMISSION

Président :

  • Jean-Jacques DELAYE

Vice-Président :

  • Louis-Marie GIRAUDEAU

Membres :

Commission Environnement et Aménagement du territoire                                                                                          

DOMAINES D’INTERVENTION

Environnement

  • La collecte, l’élimination et la valorisation des déchets ménagers et autres déchets assimilés (transférées au SCOM),
  • Les actions envers la ressource en eau : étude de la mise en valeur et la protection des ressources en eau (SAGE du Lay), l’entretien et l’aménagement des cours d’eau et des ouvrages hydrauliques (SYNERVAL)
  • Les actions et le soutien financier dans la lutte contre les organismes nuisibles (GDEC, frelons asiatiques),
  • La création et la gestion d’un Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) : le contrôle, l’entretien et la réhabilitation des installations d’assainissement non collectif

Logement

Aménagement du territoire

  • Le Plan Local d’Urbanisme des Communes,
  • Le SCoT,
  • L’étude sur les gisements fonciers.